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Marques déposées par monsieur ROBERT Bertrand
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ARTIS CAPA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTIS CAPA
M. ROBERT Bertrand

Numéro de dépôt :
4192468
Date de dépôt :
26/06/2015
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
26/06/2025
ARTIS CAPA de ROBERT Bertrand

Présentation de la marque ARTIS CAPA

Déposée le 26 juin 2015 par monsieur ROBERT Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ARTIS CAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est monsieur ROBERT Bertrand domicilié(e) 6 Rue Joseph Serlin - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LexCase, société d'avocats, Mme UCCELLO-JAMMES Anne-Sophie domicilié(e) 17 Rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque ARTIS CAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS CAPA arrivera à expiration en date du 26 juin 2025.

ROBERT Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AMI Capital , AC , AMI Capital , ARTISCA , ARTISCAP , MONTBRISONNAY , (Marque figurative) , AC


M. ROBERT Bertrand - 6 Rue Joseph Serlin - 69001 - LYON - France


LexCase, société d'avocats, Mme UCCELLO-JAMMES Anne-Sophie - 17 Rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiseries ; levure, poudre pour faire lever ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Gestion des affaires commerciales ; service d'administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Vente au détail de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie ; vente en gros de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie ; vente par correspondance de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie ; vente en ligne de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie ;

Gestion financière ; analyse financière ; consultation en matière financière ; conseil en gestion financière ; conseil en financement de fusion et d'acquisition.